Le site https://www.chryso.com (ci-après le ” Site “) est la propriété de CHRYSO SAS, société de droit français, dont le siège social est Tour Saint-Gobain, 12 Place de l’Iris, 92400 Courbevoie, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 964 200 497 (ci-après ” Chryso “).
L’accès au Site et l’utilisation de son contenu impliquent l’acceptation sans réserve par l’utilisateur du site (ci-après ” l’Utilisateur du Site “) des présentes conditions générales d’utilisation. Les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par Chryso.
Prestataire d’hébergement : WPEngine Inc., 504 Lavaca Street, Suite 1000 Austin, TX, USA.
Stockage des données: Google Cloud Platform, London
Contenu du site web – Renonciation
Le site Internet présente des informations sur les activités de Chryso.
Les informations contenues sur le Site sont mises à disposition par Chryso à titre uniquement informatif. Chryso fait tout son possible pour maintenir le contenu du Site à jour. Chryso est tenu à une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des Utilisateurs du Site.
Chryso prend les mesures appropriées pour que le Site soit à jour et pour qu’il offre des informations fiables. Toutefois, Chryso ne peut être tenu pour responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou insuffisances des informations contenues sur le Site. En conséquence, l’Utilisateur du Site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le Site n’est pas un site de commerce électronique : les informations qu’il contient ne peuvent être considérées comme une offre de vente ou d’achat. Certains produits, processus et programmes présentés sur le Site peuvent ne pas être proposés dans tous les pays
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, bases de données et plus généralement tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Chryso. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Chryso, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de Chryso ou de tiers. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos est interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de Chryso ou du tiers titulaire de la marque.
Liens vers d’autres sites web
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, indépendants du Site.
Chryso n’édite ni ne contrôle les sources et le contenu de ces sites ou de leurs liens vers d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucun cas une approbation, une validation ou une adhésion de Chryso au contenu de ces sites.
Chryso ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tout autre élément de ces sites web, ainsi que pour tout dommage ou perte, avéré ou allégué, consécutif ou en relation avec l’utilisation des informations, service ou donnée disponible sur ces sites web.
Liens vers les pages du Site
Toute création d’un lien vers le Site est soumise à l’autorisation préalable et expresse de Chryso. Cette autorisation peut être retirée à tout moment par Chryso, à sa seule discrétion
Traitement des données personnelles
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.
Fonctionnement technique du Site – Absence de garantie
Chryso ne peut être tenu responsable de quelque dommage que ce soit résultant d’une connexion au Site. Chryso peut modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site et la diffusion de tout ou partie du Site à tout moment et sans notification particulière.
L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site et avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Litiges
Le contenu du Site est soumis à l’application du droit français, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu ne sera apprécié que par le tribunal français compétent.
CHRYSO SAS, Tour Saint-Gobain • 12 Place de l’Iris • 92400 Courbevoie • France
Email : [email protected], Tel : +33(0)1 88 54 00 00 – www.chryso.com